1- Le site bluenoteacademy.fr est la propriété de Yannick Foss - Blue Note Academy

Située au 3 IMPASSE ROUGE FONTAINE 57535 MARANGE-SILVANGE, cette entité est immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 87757566200011. Agissant en leur qualité de dirigeants (sous l'enseigne Blue Note Academy), ils ont développé ce site avec un design réactif, adapté à tous les types d’écrans. Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site bluenoteacademy.fr sont informés de l’identité des divers intervenants impliqués dans sa création et sa gestion :

BLUE NOTE ACADEMY

Tél : 06.10.44.16.18

Email : bluenoteacademy57@gmail.com

Inscription au répertoire SIREN : 23/05/2023

Identifiant SIREN : 877575662

Identifiant SIRET du siège : 95264814500011

Forme juridique : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)

Activité Principale Exercée (APE) : Enseignement culturel (8552Z)

Numéro TVA Intracommunautaire : FR43877575662

Hébergeur du site web : Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C -

New York

SQUARESPACE, INC.225 VARICK STREET, 12TH FLOORNEW YORK, NY 10014

TERMES D'UTILISATION GÉNÉRAUX

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BLUE NOTE ACADEMY assure la mise à jour régulière de la plateforme. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; il est toutefois conseillé aux utilisateurs de les vérifier régulièrement pour rester informés de ces changements.

DESCRIPTION DES SERVICES OFFERTS

Le but de la plateforme bluenoteacademy.fr est de fournir des informations sur toutes les activités de l'entreprise.

BLUE NOTE ACADEMY s'efforce de présenter des informations aussi précises que possible sur la plateforme. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou dues à des tiers partenaires fournissant ces informations.

Toutes les informations fournies sur la plateforme sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées. En outre, les informations disponibles sur la plateforme ne sont pas exhaustives et sont sujettes à des modifications depuis leur publication initiale.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES CONCERNANT LES DONNÉES TECHNIQUES

La plateforme utilise différents langages web (HTML, Javascript) et ne peut être tenue responsable des dommages matériels liés à son utilisation. Les utilisateurs s'engagent à accéder à la plateforme à l'aide de matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour. La plateforme est hébergée par Squarepace, une entreprise mondiale respectant les lois de chaque territoire où elle opère, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L'objectif est d'assurer un service offrant le meilleur taux d'accessibilité. L'hébergeur garantit la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l'année. Cependant, il se réserve la possibilité d'interrompre le service pour des durées aussi courtes que possible, notamment pour des raisons de maintenance, d'amélioration de ses infrastructures ou de défaillance de celles-ci, ou en cas de trafic jugé anormal.

La plateforme et l'hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu de la plateforme, y compris, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de BLUE NOTE ACADEMY, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs mentionnés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, en tout ou en partie, du contenu de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BLUE NOTE ACADEMY et des sociétés partenaires ou auteurs en cas de collaboration. Toute violation des droits d'auteur est passible de sanctions conformément à l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIMITATION ET RESPONSABILITÉ

BLUE NOTE ACADEMY ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès à la plateforme, que ce soit en raison de l'utilisation d'un matériel non conforme aux spécifications indiquées ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont protégées par différentes lois, notamment la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l'utilisation de la plateforme, certaines données personnelles peuvent être collectées, telles que l'URL des liens par lesquels l'utilisateur a accédé à la plateforme, le fournisseur d'accès de l'utilisateur et l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

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Conformément à la loi, tout utilisateur a le droit d'accéder, de rectifier et de s'opposer aux données personnelles le concernant en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d'une copie de pièce d'identité, à l'adresse indiquée.

Aucune information personnelle des utilisateurs n'est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sans leur consentement.

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